Journaux du Sénat
50 Elizabeth II, A.D. 2001, Canada
Journaux du Sénat
1ère session, 37e législature
Numéro 35
Le jeudi 10 mai 2001
13 h 30
L'honorable Rose-Marie Losier-Cool, Président pro tempore
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Bryden, Buchanan, Carstairs, Chalifoux, Cohen, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Grafstein, Graham, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Kolber, Kroft, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Mercier, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Poulin (Charette), Prud'homme, Rivest, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, Simard, Spivak, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Watt, Wilson
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Bryden, Buchanan, Carstairs, Chalifoux, *Christensen, *Cochrane, Cohen, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Grafstein, Graham, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Kolber, Kroft, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Mercier, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Poulin (Charette), Prud'homme, Rivest, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, *Sibbeston, Simard, Spivak, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Watt, Wilson
Le Greffier au Bureau informe le Sénat que l'honorable Président est absent pour raison majeure. En conformité de l'article 11 du Règlement, l'honorable sénateur Losier-Cool, Président pro tempore, occupe le fauteuil.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Chalifoux, présidente du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, présente le troisième rapport de ce Comité (projet de loi S-24, Loi visant à mettre en 9uvre l'entente conclue par les Mohawks de Kanesatake et Sa Majesté du chef du Canada concernant l'exercice de pouvoirs gouvernementaux par ceux-ci sur certaines terres et modifiant une loi en conséquence), sans amendement.L'honorable sénateur Chalifoux propose, appuyée par l'honorable sénateur Milne, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Taylor, président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, présente le troisième rapport de ce Comité (projet de loi S-15, Loi visant à donner à l'industrie canadienne du tabac le moyen de réaliser son objectif de prévention de la consommation des produits du tabac chez les jeunes au Canada), sans amendement.
L'honorable sénateur Taylor propose, appuyé par l'honorable sénateur Finestone, C.P., que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Comeau, président du Comité sénatorial permanent des pêches, présente le deuxième rapport de ce Comité (budget-étude sur l'industrie des pêches).
(Le rapport est imprimé à titre d'Annexe « A »)
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Oliver, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Nolin, président du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites, présente le premier rapport de ce Comité (budget).
(Le rapport est imprimé à titre d'Annexe « B »)
L'honorable sénateur Nolin propose, appuyé par l'honorable sénateur Johnson, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Kroft présente ce qui suit :
Le JEUDI 10 mai 2001
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
CINQUIÈME RAPPORT
Votre Comité recommande que les fonds suivants soient débloqués pour l'année fiscale 2001-2002.Banques et commerce (Législation)
| Services professionnels et autres | 13 000 $ |
| Transports et des communications | 2 500 |
| Toutes autres dépenses | 4 000 |
| Total | 19 500 $ |
Droits de la personne (Législation)
| Services professionnels et autres | 3 000 $ |
| Transports et des communications | - |
| Toutes autres dépenses | 1 500 |
| Total | 4 500 $ |
Affaires juridiques et constitutionnelles (Législation)
| Services professionnels et autres | 8 200 $ |
| Transports et des communications | 3 160 |
| Toutes autres dépenses | 1 000 |
| Total | 12 360 $ |
Respectueusement soumis,
Le président,
RICHARD KROFT
L'honorable sénateur Kroft propose, appuyé par l'honorable sénateur Fitzpatrick, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Kroft présente ce qui suit :
Le JEUDI 10 mai 2001
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
SIXIÈME RAPPORT
Votre Comité recommande qu'à compter du 1er avril 2001 l'échelle salariale des employés non-représentés soit relevée de 2.5%.De plus, votre comité recommande que les dispositions sur le congé parental, équivalent à celles allouées à la Fonction publique et telles que stipulées dans le projet de loi C-32, soient accordées au personnel de sénateur ainsi qu'aux employés non-représentés.
Respectueusement soumis,
Le président,
RICHARD KROFT
L'honorable sénateur Kroft propose, appuyé par l'honorable sénateur Setlakwe, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Grafstein dépose sur le Bureau ce qui suit :Rapport de la de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la réunion de la Commission permanente de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, tenue à Vienne (Autriche), les 22 et 23 février 2001.-Document parlementaire no 1/37-219.
MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet un message par lequel elle retourne le projet de loi S-2, Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements,Et informe le Sénat que les Communes ont adopté ce projet de loi, sans amendement.
____________________________________
L'honorable Président pro tempore informe le Sénat qu'elle a reçu une communication du sous-secrétaire de la Gouverneure générale.L'honorable Président pro tempore donne alors lecture de la communication, comme suit:
RIDEAU HALL
le 10 mai 2001
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous aviser que l'honorable Ian Binnie, juge puîné de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant de la Gouverneure générale, se rendra à la Chambre du Sénat, aujourd'hui, le 10 mai 2001 à 16 heures, afin de donner la sanction royale à certains projets de loi.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le sous-secrétaire, politique, programme et protocole,
Anthony P. Smyth
L'honorableLe Président du Sénat
Ottawa
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Banks, appuyée par l'honorable sénateur Ferretti Barth, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada.Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu la deuxième fois.
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Pépin, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Troisième lecture du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi de 1987 sur les transports routiers et d'autres lois en conséquence.
L'honorable sénateur Poulin propose, appuyée par l'honorable sénateur Cook, que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
En amendement, l'honorable sénateur Spivak propose, appuyée par l'honorable sénateur Meighen, que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois mais qu'il soit modifié, à l'article 6, à la page 6, par substitution à la ligne 33, de ce qui suit :
« transport routier;
j) de mettre en 9uvre, relativement aux entreprises extra-provinciales de transport routier, les normes énoncées dans le Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers, dans toute province où il n'existe pas de règlements provinciaux mettant en 9uvre ces normes ou dont les règlements provinciaux ne sont pas considérés comme équivalents aux règlements pris pour la mise en 9uvre de ces normes. ».
Après débat,
La motion d'amendement, mise aux voix, est rejetée avec dissidence.
La motion de l'honorable sénateur Poulin, appuyée par l'honorable sénateur Cook, tendant à la troisième lecture du projet de loi S-3, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre de communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi pour lequel il sollicite son agrément.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Maheu, appuyée par l'honorable sénateur Setlakwe,Que cette Chambre :
a) Demande au gouvernement du Canada de reconnaître le génocide des Arméniens et de condamner toute tentative pour nier un fait historique ou pour tenter de le dépeindre autrement que comme un génocide, c'est-à-dire un crime contre l'humanité;
b) Désigne le 24 avril de chaque année au Canada comme journée pour commémorer la mort d'un million et demi d'Arméniens qui ont été victimes du premier génocide au vingtième siècle.
Après débat,
La suite du débat sur la motion est renvoyée à la prochaine séance, au nom de l'honorable sénateur Bacon.
Les articles nos 3 (motion) et 1 (interpellation) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Poy, attirant l'attention du Sénat sur l'hymne national.
Après débat,
L'honorable sénateur Pearson propose, appuyée par l'honorable sénateur Taylor, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 5, 2, 10, 8, 16, 18 (interpellations), 41 (motion), 17 et 15 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Oliver, attirant l'attention du Sénat sur l'importance historique pour les Canadiens de la désignation de février comme Mois de l'histoire des Noirs.
Après débat,
L'honorable sénateur Kinsella propose, appuyé par l'honorable sénateur Cohen, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Andreychuk attire l'attention du Sénat sur les diverses questions touchant les régions rurales du Canada.Après débat,
L'honorable sénateur Andreychuk propose, appuyée par l'honorable sénateur Bolduc, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Gauthier attire l'attention du Sénat sur des dossiers de l'heure sur les langues officielles en Ontario.
Après débat,
L'honorable sénateur Corbin propose, appuyé par l'honorable sénateur Ferretti Barth, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MOTIONS
L'honorable sénateur Grafstein propose, appuyé par l'honorable sénateur Kroft,Que le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine), qui a été renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, soit retiré dudit Comité et renvoyé au Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Andreychuk propose, appuyée par l'honorable sénateur Bolduc,
Que le Comité sénatorial permanent des droits de la personne soit autorisé à étudier diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne; et
Que le Comité fasse rapport au Sénat au plus tard le mercredi 31 octobre 2001.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
__________________________________
Avec permission,Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Pépin,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à mardi prochain, le 15 mai 2001, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
____________________________________________
Conformément au paragraphe 135(4) du Règlement, la séance est suspendue jusqu'à 15 h 55.La séance reprend.
SANCTION ROYALE
Le Sénat ajourne à loisir pour attendre l'arrivée de l'honorable suppléant de Son Excellence la Gouverneure générale.Quelque temps après, l'honorable William Ian Corneil Binnie, juge puîné de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant de Son Excellence la Gouverneure générale, arrive et occupe le fauteuil au pied du Trône-
L'honorable Président pro tempore ordonne à l'Huissier du bâton noir de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que-
« C'est le désir de l'honorable suppléant de Son Excellence la Gouverneure générale que les Communes se rendent immédiatement auprès de lui dans la salle du Sénat. »
La Chambre des communes étant arrivée,
Un des greffiers au Bureau lit alors les titres des projets de loi à sanctionner, comme suit :
Loi modifiant la Loi sur l'Administration du pont Blue Water (projet de loi S-5, chapitre 3, 2001)
Loi no 1 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law (projet de loi S-4, chapitre 4, 2001)
Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche) (projet de loi C-2, chapitre 5, 2001)
Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements (projet de loi S-2, chapitre 6, 2001).
Le Greffier du Sénat proclame dans les termes suivants que ces projets de loi ont reçu la sanction royale :
« Au nom de Sa Majesté, l'honorable suppléant de Son Excellence la Gouverneure générale sanctionne ces projets de loi. »
16 h 14
Les Communes se retirent.
Il plaît à l'honorable suppléant de Son Excellence la Gouverneure générale de se retirer.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur De Bané, C.P.,Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 16 h 18 le Sénat s'ajourne jusqu'à mardi prochain, le 15 mai 2001, à 14 heures.)
____________________________________________
Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des finances nationalesLe nom de l'honorable sénateur Angus substitué à celui de l'honorable sénateur Doody (9 mai).
Le nom de l'honorable sénateur Doody substitué à celui de l'honorable sénateur Angus (10 mai).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Watt substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (9 mai).
Comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure
Le nom de l'honorable sénateur Poulin substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (9 mai).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Le nom de l'honorable sénateur Kinsella ajouté à la liste des membres (9 mai).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley substitué à celui de l'honorable sénateur Pépin (10 mai).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Le nom de l'honorable sénateur Gill substitué à celui de l'honorable sénateur Setlakwe (9 mai).
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
Le nom de l'honorable sénateur Rompkey substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (10 mai).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Les noms des honorables sénateurs Wiebe et Fitzpatrick substitués à ceux des honorables sénateurs Taylor et Wiebe (10 mai).